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Marques déposées par DUVOULDY MAURICE
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CHATEAU DE CHARMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHARMES
DUVOULDY MAURICE

Numéro de dépôt :
1643024
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/09/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE CHARMES

Déposée le 5 septembre 1988 par DUVOULDY MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVOULDY MAURICE, domicilié(e) LES CHARMES, 69640 DENICE (dossier no 2125006) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUVOULDY MAURICE domicilié(e) (dossier no 2125006) - France.

La marque CHATEAU DE CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHARMES est expirée depuis le 5 septembre 2008.

DUVOULDY MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHARMES


DUVOULDY MAURICE - LES CHARMES, 69640 DENICE (dossier no 2125006) - France


M. DUVOULDY MAURICE - (dossier no 2125006) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 1998 n°2125006 - Publication au BOPI 1998-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 13 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176193 - Publication au BOPI 1994-09-13

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE CHARMES