Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE CHARMES
Numéro de dépôt :
1076254
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque CHATEAU DE CHARMES
Déposée le 6 novembre 1978 par DUVOULDY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « CHATEAU DE CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVOULDY Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176193 - Publication au BOPI 1994-09-13