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Marques déposées par DUVOISIN Jean-Jacques
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DELTACARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTACARTE
DUVOISIN Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
93490600
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque DELTACARTE

Déposée le 27 octobre 1993 par DUVOISIN Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTACARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est DUVOISIN Jean-Jacques, domicilié(e) Fixard BP 42, 24360 PIEGUT-PLUVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVOISIN Jean Jacques - France.

La marque DELTACARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACARTE est expirée depuis le 27 octobre 2003.


DUVOISIN Jean-Jacques - Fixard BP 42, 24360 PIEGUT-PLUVIERS - France


DUVOISIN Jean Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Produits de l'imprimerie à savoir : produits de communication imprimés, collectionnables, à tirage limité, faisant l'objet d'une parution au catalogue de la marque sous un numéro d'identification attribué par la marque.