Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFITURES TILLOY
Numéro de dépôt :
1726253
Date de dépôt :
19/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2001
Présentation de la marque CONFITURES TILLOY
Déposée le 19 août 1991 par DUVOISIN AUGUSTI Marie-Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFITURES TILLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFITURES TILLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURES TILLOY est expirée depuis le 19 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34