Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISONNIX
Mr. DUVIOLS Marcel Jean

Numéro de dépôt :
1068412
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque CLOISONNIX

Déposée le 8 décembre 1977 par monsieur DUVIOLS Marcel Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CLOISONNIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUVIOLS Marcel Jean domicilié(e) Villa les Pins, Impasse Tour Buffel à MONTPELLIER 34000, de Nationalité Francaise. - France.

La marque CLOISONNIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOISONNIX est expirée depuis le 8 décembre 1987.


Mr. DUVIOLS Marcel Jean - Villa les Pins, Impasse Tour Buffel à MONTPELLIER 34000, de Nationalité Francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Cloisonnements amovibles avec leurs supports et leurs composants en métal, en matières isolantes, en verres et glaces, bois et matières synthétiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.