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Marques déposées par DUVIGNEAU ANNE MARIE
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CHATEAU LE CAP DE BIOLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE CAP DE BIOLET
DUVIGNEAU ANNE MARIE

Numéro de dépôt :
96644927
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU LE CAP DE BIOLET

Déposée le 3 octobre 1996 par DUVIGNEAU ANNE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CAP DE BIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est DUVIGNEAU ANNE MARIE domicilié(e) 3 LE BOURG - 33350 - DOULEZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS DE VAURE, M. le Président Bourrust Patrick domicilié(e) 3 Vauré - 33350 - RUCH - France.

La marque CHATEAU LE CAP DE BIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE CAP DE BIOLET arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


DUVIGNEAU ANNE MARIE - 3 LE BOURG - 33350 - DOULEZON - France


CHAIS DE VAURE, M. le Président Bourrust Patrick - 3 Vauré - 33350 - RUCH - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323809 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632316 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791484 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

VIN A. O. C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE CAP DE BIOLET