Déposée le 1 décembre 2003 par Duvignac françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LA CASA TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est Duvignac françoise domicilié(e) 41 rue du Commandant Charcot - 33140 - VILLEVANVE D'ORNON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Duvignac françoise domicilié(e) 41 rue du Commandant Charcot - 33140 - VILLEVANVE D'ORNON - France.
La marque LA CASA TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CASA TOTO est expirée depuis le 1 décembre 2023.
Duvignac françoise - 41 rue du Commandant Charcot - 33140 - VILLEVANVE D'ORNON - France
Mme Duvignac françoise - 41 rue du Commandant Charcot - 33140 - VILLEVANVE D'ORNON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548157 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13
Sacs à main en tissus. Sacs en dos en tissus. Pochettes (petits sacs en bandoulière) en tissus. Echarpes, étoles, foulards cravates en tissus, galons et rubans. Vêtements, chaussures, chapelerie. Coussins en tissus et galons.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CASA TOTO"
