Déposée le 9 mai 2003 par DUVETTE / GILLIER MARIE-JOSÉE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est DUVETTE / GILLIER MARIE-JOSÉE domicilié(e) 67 BIS, RUE DE PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUVETTE/GILLIER domicilié(e) 35, RUE FRANÇOIS ARAGO,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
La marque LOUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUTERIE est expirée depuis le 9 mai 2013.
DUVETTE / GILLIER MARIE-JOSÉE - 67 BIS, RUE DE PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Madame DUVETTE/GILLIER - 35, RUE FRANÇOIS ARAGO,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Vêtements - chaussures vêtements en cuir ou imitation de cuir - ceintures fourrures (habillement vêtements) Gants (habille ment) foulards - cravate - bonneterie - chaussures de sport, de plage, sous vêtements Articles de décoration pour la chevelure Objet d'art en verre en terre cuite, en porcelaine Objet d'art gravé ou lithographié - Tableaux (peinture (encadré ou non) Porte feuilles - porte monnaie - sacs à mains, à dos, à roulettes, sacs de voyage, de plage, d'écoliers Jeux - jouets - décoration pour arbre de Noël Médailles - horlogerie bracelets - chaînes - bijouterie fantaisie porte clefs de fantaisie Service de restauration (alimentation) hébergement temporaire - services de bars service de traiteur - service hôteliers crèches d'enfants - exploitation de terrain de camping - maisons de retraites pour personnes âgées - pensions pour animaux réservations de logements temporaires
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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