Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCYA-VITA
DUVERT JACQUELINE

Numéro de dépôt :
99828764
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque PROCYA-VITA

Déposée le 9 décembre 1999 par DUVERT JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCYA-VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est DUVERT JACQUELINE, domicilié(e) 230 COURS DE LA MARNE, 33800 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME JACQUELINE DUVERT - France.

La marque PROCYA-VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCYA-VITA est expirée depuis le 9 décembre 2009.

DUVERT JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes : AGEVIT - LES VITAMINES QUI VIENNENT DES PLANTES , LA BOUTIQUE DE LA FORME , VITA COSMETIC , (Marque figurative) , DIETVIE , EQUILIBRE BEAUTE , LONGUEPIL


DUVERT JACQUELINE - 230 COURS DE LA MARNE, 33800 BORDEAUX - France


MADAME JACQUELINE DUVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316781 - Publication au BOPI 2001-03-01

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412577 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 11 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395422 - Publication au BOPI 2004-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Parfumerie. Produits diététiques alimentaires à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.