Déposée le 9 décembre 1999 par DUVERT JACQUELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROCYA-VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est DUVERT JACQUELINE, domicilié(e) 230 COURS DE LA MARNE, 33800 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME JACQUELINE DUVERT - France.
La marque PROCYA-VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVERT JACQUELINE - 230 COURS DE LA MARNE, 33800 BORDEAUX - France
MADAME JACQUELINE DUVERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316781 - Publication au BOPI 2001-03-01
Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412577 - Publication au BOPI 2005-05-24
Inscription le 11 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395422 - Publication au BOPI 2004-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Parfumerie. Produits diététiques alimentaires à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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