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Marques déposées par Duverney-Pret
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ACTUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUA
Duverney-Pret

Numéro de dépôt :
951874
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque ACTUA

Déposée le 30 mars 1976 par Duverney-Pret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ACTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Duverney-Pret domicilié(e) (soc. à r. l.), 223, rue Duguesclin, Lyon. - France.

La marque ACTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ACTUA est expirée depuis le 30 mars 1986.

Duverney-Pret a également déposé les autres marques suivantes : HORLIKON , ZOND , ATLANTID , MODULUM


Duverney-Pret - (soc. à r. l.), 223, rue Duguesclin, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Montres;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.