Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADHOC
Numéro de dépôt :
1229765
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/1993
Présentation de la marque ADHOC
Déposée le 8 mars 1983 par DUVERNEY-PRET Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ADHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHOC est expirée depuis le 8 mars 1993.
DUVERNEY-PRET Jean François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31