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Marques déposées par DUVERNEUIL PAULETTE
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CHATEAU LES ROCHES DE MIRANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROCHES DE MIRANDE
DUVERNEUIL PAULETTE

Numéro de dépôt :
3509276
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
CHATEAU LES ROCHES DE MIRANDE de DUVERNEUIL PAULETTE

Présentation de la marque CHATEAU LES ROCHES DE MIRANDE

Déposée le 22 juin 2007 par DUVERNEUIL PAULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES ROCHES DE MIRANDE »

Le déposant est DUVERNEUIL PAULETTE domicilié(e) MIRANDE, BP 5,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DUVERNEUIL PAULETTE domicilié(e) MIRANDE, BP 5,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ROCHES DE MIRANDE est expirée depuis le 22 juin 2017.


DUVERNEUIL PAULETTE - MIRANDE, BP 5,33570 MONTAGNE - 33570 - France


MADAME DUVERNEUIL PAULETTE - MIRANDE, BP 5,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Les Roches de Mirande ”.