Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cocottes de Savigny
Mle Duvernay Murielle

Numéro de dépôt :
4063013
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2024
Les Cocottes de Savigny de Duvernay Murielle

Présentation de la marque Les Cocottes de Savigny

Déposée le 24 janvier 2014 par mademoiselle Duvernay Murielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Cocottes de Savigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est mademoiselle Duvernay Murielle domicilié(e) 2 route des Prairies - 71460 - SAVIGNY SUR GROSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Duvernay Murielle domicilié(e) 2 route des Prairies - 71460 - SAVIGNY SUR GROSNE - France.

La marque Les Cocottes de Savigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cocottes de Savigny est expirée depuis le 24 janvier 2024.


Mle Duvernay Murielle - 2 route des Prairies - 71460 - SAVIGNY SUR GROSNE - France


Mle Duvernay Murielle - 2 route des Prairies - 71460 - SAVIGNY SUR GROSNE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Oeufs.