Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRISTALLINE
DUVERGER, REICH ET ASSOCIES S.A.R.L. au capital de 50 000 Frs

Numéro de dépôt :
99779717
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CRISTALLINE

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CRISTALLINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVERGER domicilié(e) 4, Bd Massilia, 83120 SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 399 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc CHEVALIER Avocat à la Cour d'Appel de Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01 40


DUVERGER, REICH ET ASSOCIES S.A.R.L. au capital de 50 000 Frs - 4, Bd Massilia, 83120 SAINTE MAXIME - France - SIREN 398399915


Jean-Luc CHEVALIER Avocat à la Cour d'Appel de Paris - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347971 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produit pour adoucir et purifier l'eau (anti-algues et anti-mousse) ; traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.