Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE CHAUD
DUVERGER Alain

Numéro de dépôt :
94515503
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque TOQUE CHAUD

Déposée le 14 avril 1994 par DUVERGER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUE CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est DUVERGER Alain, domicilié(e) 84, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVERGER Alain - France.

La marque TOQUE CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE CHAUD est expirée depuis le 14 avril 2004.

DUVERGER Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Coeur des Anges , ALAIN BERNARDIN , ORACLOMANCIE , SAGACINE , Chaman Bao LE MESSAGER DE LUMIÈRE , CONCOURS INTERNATIONAL D'ART FRUITIER , CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER


DUVERGER Alain - 84, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


DUVERGER Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Divertissement de radio et de télévision Edition de revue et de livre Revue et livre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.