Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Coeur des Anges
M. DUVERGER Alain, Agissant pour le compte de la société DIFFUSION-DECO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3895598
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
Le Coeur des Anges de DUVERGER Alain

Présentation de la marque Le Coeur des Anges

Déposée le 9 février 2012 par monsieur DUVERGER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Coeur des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur DUVERGER Alain domicilié(e) Montée Sainte AGATHE, Le Vieux Village - 04300 - SAINT MAIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUVERGER Alain domicilié(e) Montée Sainte AGATHE, Le Vieux Village - 04300 - SAINT MAIME - France.

La marque Le Coeur des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Coeur des Anges est expirée depuis le 9 février 2022.


M. DUVERGER Alain, Agissant pour le compte de la société DIFFUSION-DECO en cours de formation - Montée Sainte AGATHE, Le Vieux Village - 04300 - SAINT MAIME - France


M. DUVERGER Alain - Montée Sainte AGATHE, Le Vieux Village - 04300 - SAINT MAIME - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.