Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS INTERNATIONAL D'ART FRUITIER
DUVERGER Alain, Yves, Maurice

Numéro de dépôt :
3134296
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
CONCOURS INTERNATIONAL D\'ART FRUITIER de DUVERGER Alain

Présentation de la marque CONCOURS INTERNATIONAL D'ART FRUITIER

Déposée le 29 novembre 2001 par DUVERGER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS INTERNATIONAL D'ART FRUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est DUVERGER Alain, Yves, Maurice, domicilié(e) 84, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVERGER Alain - France.

La marque CONCOURS INTERNATIONAL D'ART FRUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS INTERNATIONAL D'ART FRUITIER est expirée depuis le 29 novembre 2011.

DUVERGER Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Coeur des Anges , ALAIN BERNARDIN , ORACLOMANCIE , SAGACINE , TOQUE CHAUD , Chaman Bao LE MESSAGER DE LUMIÈRE , CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER


DUVERGER Alain, Yves, Maurice - 84, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


DUVERGER Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Organisation de concours artistique avec remise de prix Trophée Documentation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.