Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU HAUT FRIAND
Numéro de dépôt :
1270071
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
18/01/1993
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT FRIAND
Déposée le 18 janvier 1983 par monsieur DUVERGE Abel Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU HAUT FRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT FRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT FRIAND est expirée depuis le 18 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40