Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS NORMANDS
DUVENT CLAUDE, BAZOCHES au HOULME (Orne), "Le Buisson".

Numéro de dépôt :
1186446
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
LES RUCHERS NORMANDS de DUVENT CLAUDE

Présentation de la marque LES RUCHERS NORMANDS

Déposée le 16 décembre 1980 par DUVENT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « LES RUCHERS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVENT CLAUDE, BAZOCHES au HOULME (Orne), "Le Buisson". - France.

La marque LES RUCHERS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES RUCHERS NORMANDS est expirée depuis le 16 décembre 1990.

DUVENT CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : MAYANE


DUVENT CLAUDE, BAZOCHES au HOULME (Orne), "Le Buisson". - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Miel.