Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIEL DU BISSON
Numéro de dépôt :
1707608
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2001
Présentation de la marque MIEL DU BISSON
Déposée le 25 novembre 1991 par DUVENT claude Jean Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIEL DU BISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIEL DU BISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DU BISSON est expirée depuis le 25 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17