Déposée le 23 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVELLEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DUVELLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVELLEROY domicilié(e) 17 rue Amélie - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 533 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. MARTINI-BERTHON Philippe domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MAISON DUVELLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVELLEROY, Société à responsabilité limitée - 17 rue Amélie - 75007 - PARIS - France - SIREN 519533988
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. MARTINI-BERTHON Philippe - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 21 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°534391 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Inscription le 20 juin 2011 - Renonciation partielle n°551471 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Renouvellement avec limitation le 26 mars 2019 n°2710741 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. ; Bijouterie ; coffrets à bijoux. ; Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main ; sellerie ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. ; Chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements. ; Articles décoratifs pour la chevelure.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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