Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUILLOTERIE
SCEA DUVEAU FRERES, SCEA

Numéro de dépôt :
4109687
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
GUILLOTERIE de DUVEAU FRERES

Présentation de la marque GUILLOTERIE

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par DUVEAU FRERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUILLOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est DUVEAU FRERESTODO domicilié(e) 63 rue Foucault - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 666 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DUVEAU FRERES, M. Patrice DUVEAU domicilié(e) 63 rue Foucault - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

La marque GUILLOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUILLOTERIE est expirée depuis le 1 août 2024.

DUVEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DG ACCORDANCE LA GUILLOTERIE


SCEA DUVEAU FRERES, SCEA - 63 rue Foucault - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 317666675


SCEA DUVEAU FRERES, M. Patrice DUVEAU - 63 rue Foucault - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Vins.