Marque expirée - Marque en non vigueur

DG ACCORDANCE LA GUILLOTERIE
SCEA DUVEAU FRERES

Numéro de dépôt :
3384487
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
DG ACCORDANCE LA GUILLOTERIE de DUVEAU FRERES

Présentation de la marque DG ACCORDANCE LA GUILLOTERIE

Déposée le 3 octobre 2005 par DUVEAU FRERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DG ACCORDANCE LA GUILLOTERIE »

Le déposant est DUVEAU FRERESTODO domicilié(e) 63 RUE FOUCAULT,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 666 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DUVEAU FRERES domicilié(e) 63 RUE FOUCAULT,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DG ACCORDANCE LA GUILLOTERIE est expirée depuis le 3 octobre 2015.

DUVEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : GUILLOTERIE


SCEA DUVEAU FRERES - 63 RUE FOUCAULT,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France - SIREN 317666675


SCEA DUVEAU FRERES - 63 RUE FOUCAULT,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Loire ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.