DUVARRY DEVELOPPEMENT Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3499573
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2017
Présentation de la marque SUGAR DESIGN
Déposée le 10 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVARRY DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SUGAR DESIGN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVARRY DEVELOPPEMENT domicilié(e) 69 Rue de la République,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 817 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVARRY DEVELOPPEMENT Société A Responsabilité Limitée - 69 Rue de la République,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 490817897
Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Inscription le 12 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°598849 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Savons, gels et produits moussants pour le bain et la douche ; parfums, eaux de toilette, lotions parfumées, déodorants pour le corps (parfumerie), parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux florales ; huiles essentielles pour le corps, huiles essentielles pour diffuseurs de parfums d'intérieur, produits pour parfumer l'ambiance, bois odorants, pots pourris et encens parfumés ; cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau du visage, des mains, des pieds et du corps, produits de maquillage et de démaquillage ; lotions pour les cheveux, shampoings, gels, mousses, baumes, masques, crèmes et sérums pour le soin et le coiffage des cheveux ; dentifrices.
Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées.
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ; bâtons de réglisse, bonbons, pastilles et sirops, tous ces produits étant à usage pharmaceutique ; gelée royale à usage médical, gommes à mâcher à. usage médical, herbes et infusions médicinales, tisanes et thé médicinal ; produits antisolaires ; sels et boues pour le bain à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, farines lactées pour bébés ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; encens répulsifs pour insectes.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ou médical ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, ornements pour cheveux (bijouterie) ; pierres précieuses ; strass ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; portes clefs de fantaisie, boîtes à bijoux et poudriers, tous ces produits étant en métaux précieux.
Papier, carton ; sachets, (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; cornets de papier ; linge de table en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; produits de l'imprimerie ; revues (périodiques), journaux, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, papier à lettres, almanachs, agendas, cahiers, calendriers, faire-part (papeterie), cartes postales, cartes de voeux, cartes d'anniversaire, albums photos, répertoires ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, livres de recettes de cuisine, livres sur l'art de vivre ; matières plastiques pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs, portefeuilles, porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; boîtes en cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, cintres pour vêtements ; pailles pour la dégustation des boissons et décorations pour aliments en matières plastiques ; objets d'art et de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage et boîtes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), plats en papier ; verrerie, vaisselle, porcelaine et faïence ; bonbonnières ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; torchons de cuisine.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; serviettes de tables et de toilette en matière textile ; gants de toilette ; draps ; taies d'oreiller ; étoffes pour meubles ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de toilette ; plaids ; housses pour coussins ; jetés de canapé ; tissus d'ameublement.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures (habillement), sous-vêtements, maillots de bains, peignoirs, kimonos, tabliers.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
Fruits, zestes de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, boissons lactées et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive, huile de coco, beurre de cacao, beurre de cacahuète.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir et crèmes glacées ; bonbons.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas et autres préparations pour faire des boissons.
Services de ventes au détails d'article de confiserie et de pâtisserie, de meubles, cosmétiques, bougies, sacs, vêtements, chaussures, linge de table, de maison ou de bain, de vaisselles et ustensiles de cuisines, de produits diététiques, de bijoux, de bijouterie de fantaisie ; services de consultations et de conseils commerciaux en matière de création d'entreprise, d'acquisition et de cession d'actifs de sociétés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; audits comptables.
Service d'un pâtissier, d'un confiseur ; service de restauration, de traiteur.
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