Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE WEB
DUVALLET Jérome
GERVAIS Jean-François

Numéro de dépôt :
96620667
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque CINE WEB

Déposée le 12 avril 1996 par DUVALLET Jérome et GERVAIS Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINE WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Les déposants sont DUVALLET Jérome, domicilié(e) 50 rue de Belleville, 75020 PARIS - France et GERVAIS Jean-François, domicilié(e) 142 rue Ordenet, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERVAIS Jean-François - France.

La marque CINE WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE WEB est expirée depuis le 12 avril 2006.

DUVALLET Jérome a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIK


DUVALLET Jérome - 50 rue de Belleville, 75020 PARIS - France

GERVAIS Jean-François - 142 rue Ordenet, 75018 PARIS - France


GERVAIS Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Transmissions d'informations par serveur télématique (réseaux nationaux et internationaux) destinées à rassembler les informations concernant tous les professionnels de la création cinématographique en France : les créateurs, producteurs, distributeurs, réalisateurs de cinéma en France.