Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLUDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUVAL domicilié(e) 222, rue d'Epinay - BP 10, 95360 MONTMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 201 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque VOLUDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVAL S.A. - 222, rue d'Epinay - BP 10, 95360 MONTMAGNY - France - SIREN 588201285
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, serrures métalliques (autres qu'électriques); serrures pour véhicules (métalliques); alliages argent-nickel; alliages de métaux communs; fils en alliage de métaux communs (à l'exception des fusibles); alliages d'acier; constructions en acier; tubes d'acier; anneaux métalliques; anneaux de rideaux; armatures de portes (métalliques); arrêts de fenêtre (métalliques); arrêts de portes (métalliques); cadres de fenêtres (métalliques); cadres de portes (métalliques); constructions métalliques; châssis de fenêtres métalliques; galets de fenêtres; galets de portes; garnitures de fenêtres métalliques; garnitures de portes métalliques; fenêtres métalliques; ferme-porte non métalliques; ferrures de portes; fils métalliques; moules pour la fonderie métalliques; grilles métalliques ; barreaux de grilles et de fenêtres métalliques; profilés métalliques; poignées de portes; charnières métalliques; fontes d'acier; stores en acier; clôtures métalliques; cabines de bains métalliques, charpentes, lattes, garde-feu métalliques, huisseries métalliques, tubes métalliques verrous, tous ces produits étant métalliques Traitement de matériaux, services de ferronnerie; services de fonderie; coulage des métaux; placage des métaux; traitement des métaux; trempe des métaux, vulcanisation
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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