Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVAL FONDERIE LAMINES PROFILES
DUVAL S.A.

Numéro de dépôt :
96650189
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque DUVAL FONDERIE LAMINES PROFILES

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUVAL FONDERIE LAMINES PROFILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUVAL domicilié(e) 222, rue d'Epinay - BP 10, 95360 MONTMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 201 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque DUVAL FONDERIE LAMINES PROFILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVAL FONDERIE LAMINES PROFILES est expirée depuis le 12 novembre 2006.

DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : D DUVAL , VOLUDECO , DUVAL ESPACE FENETRE , DUVAL PRO , ESPACE FENETRE , PIL POIL


DUVAL S.A. - 222, rue d'Epinay - BP 10, 95360 MONTMAGNY - France - SIREN 588201285


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Alliage de métaux; produits de moulage pour la fonderie. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, serrures métalliques (autres qu'électriques), serrures pour véhicules (métalliques); alliages argent-nickel; alliages de métaux communs; fils en alliage de métaux communs (à l'exception des fusibles); alliages d'acier; constructions en acier; tubes d'acier, anneaux métalliques; anneaux de rideaux; armatures de portes (métalliques); arrêts de fenêtre (métalliques); arrêts de portes (métalliques); cadres de fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques); constructions métalliques; châssis de fenêtres métalliques, galets de fenêtres; galets de portes garnitures de fenêtres métalliques; garnitures de portes métalliques; fenêtres métalliques; ferme-porte non métalliques; ferrures de portes; fils métalliques; moules pour la fonderie métalliques; grilles métalliques, barreaux de grilles et de fenêtres métalliques; profilés métalliques; poignées de portes; charnières métalliques; fontes d'acier; stores en acier; clôtures métalliques; cabines de bains métalliques, charpentes, lattes, garde-feu métalliques, huisseries métalliques, tubes métalliques verrous, tous ces produits étant métalliques Armatures de portes (non métalliques); cadres de fenêtres (non métalliques); cadres de portes (non métalliques); constructions non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; châssis de portes non métalliques; fenêtres non métalliques; portes non métalliques; moules pour la fonderie non métalliques; armatures pour construction non métalliques; baguettes en bois pour le lambrissage; matériaux de construction non métalliques; corniches non métalliques, moulures de corniches non métalliques; moules pour la fonderie non métalliques; moulures (construction) non métalliques; panneaux de portes non métalliques, matériaux de construction en polymères, en bois ou en pierre, portails non métalliques.Serrures (autres qu'électriques) non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques); appliques murales décoratives; baguettes d'encadrement; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de portes non métalliques; charnières non métalliques, serrures non métalliques; tringles de rideaux Pose, entretien, montage et démontage d'huisseries Traitement de matériaux, services de ferronnerie; services de fonderie; coulage des métaux;placage des métaux; traitement des métaux; trempe des métaux, vulcanisation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.