Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RossoCorsa models
DUVAL Yves

Numéro de dépôt :
3979216
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2023
RossoCorsa models de DUVAL Yves

Présentation de la marque RossoCorsa models

Déposée le 1 février 2013 par la société DUVAL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RossoCorsa models » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société DUVAL Yves domicilié(e) 248 C Chemin de la Providence - 83100 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 700 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RossoCorsa Models, M. DUVAL Yves domicilié(e) 248 C Chemin de la Providence - 83100 - TOULON - France.

La marque RossoCorsa models a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RossoCorsa models est expirée depuis le 1 février 2023.


DUVAL Yves - 248 C Chemin de la Providence - 83100 - TOULON - France - SIREN 483700613


RossoCorsa Models, M. DUVAL Yves - 248 C Chemin de la Providence - 83100 - TOULON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Jeux, jouets.