Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D. DAY
Numéro de dépôt :
98747590
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque D. DAY
Déposée le 27 août 1998 par DUVAL Tristan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D. DAY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVAL Tristan a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 avril 2000 - Rejet total n°298241 - Publication au BOPI 2000-04-05
Inscription le 5 avril 2000 - Rejet total n°298240 - Publication au BOPI 2000-04-05
Inscription le 25 août 1999 - Rejet total n°283659 - Publication au BOPI 1999-08-25
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40