Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAP'SILIA
Monsieur DUVAL Sebastien Jean-Yves
Monsieur GAVAUD Ludovic Marcel Sebastien
Monsieur LERAY Jean-François Joël André
Monsieur METAYER Julien Nicolas Pascal
Monsieur SCHWAB Romaric André Loïc
Monsieur SOURDAINE Ollivier Louis Jean-François
Monsieur TESTUD Guillaume Didier Jacky

Numéro de dépôt :
3306410
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/07/2014
WAP\'SILIA de DUVAL Sebastien Jean-Yves

Présentation de la marque WAP'SILIA

Déposée le 30 juillet 2004 par monsieur DUVAL Sebastien Jean-Yves, monsieur GAVAUD Ludovic Marcel Sebastien, monsieur LERAY Jean-François Joël André, monsieur METAYER Julien Nicolas Pascal, monsieur SCHWAB Romaric André Loïc, monsieur SOURDAINE Ollivier Louis Jean-François, monsieur TESTUD Guillaume Didier Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « WAP'SILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 21 septembre 2024.

Les déposants sont monsieur DUVAL Sebastien Jean-Yves domicilié(e) 16 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France, monsieur GAVAUD Ludovic Marcel Sebastien domicilié(e) 13 rue du clos de la Fontaine,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France, monsieur LERAY Jean-François Joël André domicilié(e) 2 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France, monsieur METAYER Julien Nicolas Pascal domicilié(e) 183 Boulevard Saint Jean-Baptiste de la Salle,35000 RENNES - 35000 - France, monsieur SCHWAB Romaric André Loïc domicilié(e) 15 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France, monsieur SOURDAINE Ollivier Louis Jean-François domicilié(e) 9 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France, monsieur TESTUD Guillaume Didier Jacky domicilié(e) 16 rue du Commerce,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHWAB Romaric domicilié(e) 15 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France.

La marque WAP'SILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAP'SILIA est expirée depuis le 30 juillet 2014.


Monsieur DUVAL Sebastien Jean-Yves - 16 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France

Monsieur GAVAUD Ludovic Marcel Sebastien - 13 rue du clos de la Fontaine,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France

Monsieur LERAY Jean-François Joël André - 2 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France

Monsieur METAYER Julien Nicolas Pascal - 183 Boulevard Saint Jean-Baptiste de la Salle,35000 RENNES - 35000 - France

Monsieur SCHWAB Romaric André Loïc - 15 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France

Monsieur SOURDAINE Ollivier Louis Jean-François - 9 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France

Monsieur TESTUD Guillaume Didier Jacky - 16 rue du Commerce,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France


Monsieur SCHWAB Romaric - 15 rue du Champ Rollé,35590 LA CHAPELLE THOUARAULT - 35590 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Republication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Produits de l'imprimerie. Tissus, couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matiéres textiles ; sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.