Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
1 2 3 SOLEIL
Numéro de dépôt :
3077888
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque 1 2 3 SOLEIL
Déposée le 19 janvier 2001 par monsieur DUVAL Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1 2 3 SOLEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVAL Rémi a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338093 - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-12-31