Déposée le 20 mars 2008 par DUVAL RAPHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOBIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est DUVAL RAPHAEL domicilié(e) DOMAINE DU VERT COTEAU, CHEMIN DE L'EPINAY, BÂTIMENT E, APPARTEMENT 23 - 14800 - TOUQUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL RAPHAEL domicilié(e) DOMAINE DU VERT COTEAU, CHEMIN DE L'EPINAY, BÂTIMENT E, APPARTEMENT 23 - 14800 - TOUQUES - France.
La marque CHOCOBIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOBIOTIC arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.
DUVAL RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : GYNEBIOTIC
DUVAL RAPHAEL - DOMAINE DU VERT COTEAU, CHEMIN DE L'EPINAY, BÂTIMENT E, APPARTEMENT 23 - 14800 - TOUQUES - France
DUVAL RAPHAEL - DOMAINE DU VERT COTEAU, CHEMIN DE L'EPINAY, BÂTIMENT E, APPARTEMENT 23 - 14800 - TOUQUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528177 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684894 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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