Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTUROSE
DUVAL Raphaël Georges

Numéro de dépôt :
3791636
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
TEXTUROSE de DUVAL Raphaël Georges

Présentation de la marque TEXTUROSE

Déposée le 16 décembre 2010 par DUVAL Raphaël Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTUROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est DUVAL Raphaël Georges domicilié(e) CHEF LIEU Bâtiment épicéa, appartement 4 - 74890 - BRENTHONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Raphaël Georges domicilié(e) CHEF LIEU Bâtiment épicéa, appartement 4 - 74890 - BRENTHONNE - France.

La marque TEXTUROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTUROSE est expirée depuis le 16 décembre 2020.

DUVAL Raphaël Georges a également déposé les autres marques suivantes : PASTAFRUIT , pâte de lait , VIVAMAT


DUVAL Raphaël Georges - CHEF LIEU Bâtiment épicéa, appartement 4 - 74890 - BRENTHONNE - France


DUVAL Raphaël Georges - CHEF LIEU Bâtiment épicéa, appartement 4 - 74890 - BRENTHONNE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.