Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EasyBees le Troc inTer-enTreprises
Duval Nicolas et Elodie Cavailles

Numéro de dépôt :
3975286
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
EasyBees le Troc inTer-enTreprises de Duval Nicolas et Elodie Cavailles

Présentation de la marque EasyBees le Troc inTer-enTreprises

Déposée le 17 janvier 2013 par Duval Nicolas et Elodie Cavailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EasyBees le Troc inTer-enTreprises »

Le déposant est Duval Nicolas et Elodie Cavailles domicilié(e) 26 rue Adolphe Huc - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Duval domicilié(e) 26 rue Adolphe Huc - 33400 - TALENCE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque EasyBees le Troc inTer-enTreprises est expirée depuis le 17 janvier 2023.


Duval Nicolas et Elodie Cavailles - 26 rue Adolphe Huc - 33400 - TALENCE - France


Nicolas Duval - 26 rue Adolphe Huc - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Republication pour erratum - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 7 octobre 2013 - Rejet partiel n°610269 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624100 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Promotion des ventes pour des tiers ; presentation de produits sur tout moyen de support, de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; facturation ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; services de marketing, de publicité et de promotions ; services d'études de marché promotion des ventes de produits informatiques et de communication services de bienfaisance a savoir sensibilisation du public aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de service public et communautaire et activités humanitaires (publicité) ; organisation de concours à but commercial dans le cadre de programmes de récompenses visant à reconnaître, à récompenser et encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service public et communautaire et aux activités humanitaires et au partage des produits issus d'un travail de création, à savoir organisation de concours à but commercial.

Affaires financières ; affaires monétaires ; collectes de bienfaisance ; affacturage ; opérations de compensation ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; services de transfert électronique de fonds ; services de paiement de factures ; services d'échanges financiers, à savoir fourniture de monnaie virtuelle pour l'utilisation par les membres d'une communauté en ligne, via des réseaux informatiques et de communication.

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet.