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Marques déposées par Duval Nathalie
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CICAtelier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CICAtelier
Duval Nathalie

Numéro de dépôt :
3856919
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
CICAtelier de Duval Nathalie

Présentation de la marque CICAtelier

Déposée le 6 septembre 2011 par Duval Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CICAtelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Duval Nathalie domicilié(e) 174 Impasse Buffon - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duval Nathalie domicilié(e) 174 Impasse Buffon - 06110 - LE CANNET - France.

La marque CICAtelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICAtelier est expirée depuis le 6 septembre 2021.


Duval Nathalie - 174 Impasse Buffon - 06110 - LE CANNET - France


Duval Nathalie - 174 Impasse Buffon - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Ensemble d'outils pédagogiques et didactiques (logiciels) destiné au développement et à l'animation de formations et d'ateliers dans le domaine de la cicatrisation des plaies ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Ensemble d'outils pédagogiques et didactiques (produits de l'imprimerie) destiné au développement et à l'animation de formations et d'ateliers dans le domaine de la cicatrisation des plaies ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Ensemble d'outils pédagogiques et didactiques (formation) destiné au développement et à l'animation de formations et d'ateliers dans le domaine de la cicatrisation des plaies.