Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPICERIE DIETETIQUE
M. duval michel

Numéro de dépôt :
3885169
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
L\'EPICERIE DIETETIQUE de duval michel

Présentation de la marque L'EPICERIE DIETETIQUE

Déposée le 28 décembre 2011 par monsieur duval michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EPICERIE DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur duval michel domicilié(e) chemin de montgué - 56350 - ALLAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. duval michel domicilié(e) chemin de montgué - 56350 - ALLAIRE - France.

La marque L'EPICERIE DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPICERIE DIETETIQUE est expirée depuis le 28 décembre 2021.

duval michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPRAVITAL , CAPT'OLIP , MON PETIT REGIME , TRANSICOL , CAPT'OSE , IDEAL WEIGHT CENTER , SECRETS DE CUISINE


M. duval michel - chemin de montgué - 56350 - ALLAIRE - France


M. duval michel - chemin de montgué - 56350 - ALLAIRE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589158 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures.