Marque expirée - Marque en non vigueur

TROC A LOISIR TOUT POUR LE TEMPS LIBRE
Duval Loïc

Numéro de dépôt :
97684597
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017

Présentation de la marque TROC A LOISIR TOUT POUR LE TEMPS LIBRE

Déposée le 25 juin 1997 par Duval Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROC A LOISIR TOUT POUR LE TEMPS LIBRE »

Le déposant est Duval Loïc domicilié(e) 3 Rue de Touraine,14000 CAEN (dossier no 2345300) - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Loïc domicilié(e) 3 Rue de Touraine,14000 CAEN (dossier no 2345300) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROC A LOISIR TOUT POUR LE TEMPS LIBRE est expirée depuis le 25 juin 2017.


Duval Loïc - 3 Rue de Touraine,14000 CAEN (dossier no 2345300) - 14000 - France


DUVAL Loïc - 3 Rue de Touraine,14000 CAEN (dossier no 2345300) - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364656 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345300 - Publication au BOPI 2007-06-28

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'enseignement, d'enregistrement de son ou d'image, de transmission, caisses enregistreuses, machines à calculer, à imprimer, traitements informatiques, téléphones, télécopieurs. Instruments de musique. Papiers, cartons, produits d'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs à savoir : adhésifs (matières adhésives), rubans et bandes adhésives pour la papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau, cartes à jouer, sacs papiers, papiers cadeaux. Meubles, glaces, cadres, boîtes, figurines, garnitures de lits, liteaux, en bois ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sports (à l'exception des tapis).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].