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Marques déposées par monsieur Duval Loïc
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…Le Député.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

…Le Député.
M Duval Loïc

Numéro de dépôt :
3261855
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/12/2013
…Le Député. de Duval Loïc

Présentation de la marque …Le Député.

Déposée le 9 décembre 2003 par monsieur Duval Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « …Le Député. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Duval Loïc domicilié(e) La Biaussette,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Duval Loïc domicilié(e) La Brousselle,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France.

La marque …Le Député. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque …Le Député. est expirée depuis le 9 décembre 2013.


M Duval Loïc - La Biaussette,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France


Monsieur et Madame Duval Loïc - La Brousselle,35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Viande de canard entier, decoupè, frais, surgelé, fumé seché, cuit, elaboré, derivés de canards, graisses comestibles, conserves de canard foie gras.