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Marques déposées par monsieur Duval (Jean
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Duval (Jean)

Numéro de dépôt :
940824
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 1975 par monsieur Duval (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Duval (Jean domicilié(e) 8, avenue du Pèlerin, Redon (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940824.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Duval (Jean a également déposé les autres marques suivantes : "IL ÉTAIT UNE FOIS... LE JAZZ AU CINÉMA" , NOSTALJAZZ


M. Duval (Jean) - 8, avenue du Pèlerin, Redon (Ille-et-Vilaine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Papier, articles en papier, cahiers et feuilles volantes, pochettes intercalaires pour classeurs et reliures;couvertures, reliures et classeurs pour feuilles volantes comportant ou non des systèmes d'accrochage des feuilles.