Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIGESTIVES
DUVAL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1629495
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000

Présentation de la marque LES DIGESTIVES

Déposée le 26 novembre 1990 par DUVAL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DIGESTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVAL Jean-Pierre, domicilié(e) 18 rue georges Enesco, 92000 Nanterre - France.

La marque LES DIGESTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIGESTIVES est expirée depuis le 26 novembre 2000.

DUVAL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFORT DE LA MAISON CONFORT HIT , EKOFOPI , BIO-REPORTER , MEMO-DATA


DUVAL Jean-Pierre - 18 rue georges Enesco, 92000 Nanterre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Gamme de glaces ou sorbets commestibles ayant l'arome de liqueurs ou spiritueux divers avec ou sans adjonction de liqueur ou spiritueux