AQUA-FONTAINES
Présentation de la marque AQUA-FONTAINES
Déposée le 23 novembre 1993 par DUVAL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUA-FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-FONTAINES est expirée depuis le 23 novembre 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01