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Marques déposées par monsieur DUVAL GOACHET Stanislas
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Business Airways
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Business Airways
M. DUVAL GOACHET Stanislas, Agissant pour le compte de la société Business Airways en cours de formation

Numéro de dépôt :
3933755
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
Business Airways de DUVAL GOACHET Stanislas

Présentation de la marque Business Airways

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur DUVAL GOACHET Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Business Airways » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur DUVAL GOACHET Stanislas domicilié(e) 1 rue du nouveau monde - 62131 - VERQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUVAL GOACHET Stanislas domicilié(e) 1 rue du nouveau monde - 62131 - VERQUIN - France.

La marque Business Airways a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Airways est expirée depuis le 12 juillet 2022.


M. DUVAL GOACHET Stanislas, Agissant pour le compte de la société Business Airways en cours de formation - 1 rue du nouveau monde - 62131 - VERQUIN - France


M. DUVAL GOACHET Stanislas - 1 rue du nouveau monde - 62131 - VERQUIN - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°609082 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Distribution (livraison de produits) ; services de taxis.