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Marques déposées par DUVAL Francis
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DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA
DUVAL Francis

Numéro de dépôt :
1138890
Date de dépôt :
19/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon

Présentation de la marque DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA

Déposée le 19 décembre 1978 par DUVAL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVAL Francis domicilié(e) 66 Rue de la République 25300 PONTARLIER - France.

La marque DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA est expirée depuis le 19 décembre 1988.

DUVAL Francis a également déposé les autres marques suivantes : VRAI PONTARLIER , LES GEANTS DU NORD GAYANT


DUVAL Francis - 66 Rue de la République 25300 PONTARLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Vins, vins mousseux, bières, alcools, eaux de vie, liqueurs, apéritifs, spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.