Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL FABRICANT-POSEUR
DUVAL ESPACE FENETRE

Numéro de dépôt :
94546383
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LABEL FABRICANT-POSEUR

Déposée le 22 novembre 1994 par la société DUVAL ESPACE FENETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL FABRICANT-POSEUR »

Le déposant est la société DUVAL ESPACE FENETRE domicilié(e) 155 rue d'Isaac, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 459 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE VAGUE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

DUVAL ESPACE FENETRE a également déposé les autres marques suivantes : DUVALTEC , Pour votre bien-être, changez de fenêtres


DUVAL ESPACE FENETRE - 155 rue d'Isaac, 72000 LE MANS - France - SIREN 349459610


NOUVELLE VAGUE - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329091 - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 2001-08-27

Matériaux et constructions métalliques (cadre fenêtre aluminium). Matériaux et construction non métalliques (cadres fenêtre polyvinyle compensé). Pose, Entretien, montage et démontage d'huisseries pour le bâtiment

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.