Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupement ATOUCOM
DUVAL Eric
MARTIN Patrick
BERCHER Francis
ANDRE Pascal

Numéro de dépôt :
3019804
Date de dépôt :
06/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010
Groupement ATOUCOM de DUVAL Eric

Présentation de la marque Groupement ATOUCOM

Déposée le 6 avril 2000 par DUVAL Eric, MARTIN Patrick, BERCHER Francis, ANDRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Groupement ATOUCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Les déposants sont DUVAL Eric, domicilié(e) 24 Clos des Anglais, 91540 Mennecy - France, MARTIN Patrick, domicilié(e) 21, rue des Causses, 91940 Les Ulis - France, BERCHER Francis, domicilié(e) 75, rue Saint Bonaventure, 78200 Mantes la jolie - France, ANDRE Pascal, domicilié(e) 4, rue des Martray, 78190 Trappes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERGIA Mlle LE BOULANGER Florence - France.

La marque Groupement ATOUCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupement ATOUCOM est expirée depuis le 6 avril 2010.

DUVAL Eric a également déposé les autres marques suivantes : HOLDING GROUPE DUVAL , GROUPE DUVAL , IMFINED , SAPI , SEMANTEXIS , VINCENT SINCLAIR


DUVAL Eric - 24 Clos des Anglais, 91540 Mennecy - France

MARTIN Patrick - 21, rue des Causses, 91940 Les Ulis - France

BERCHER Francis - 75, rue Saint Bonaventure, 78200 Mantes la jolie - France

ANDRE Pascal - 4, rue des Martray, 78190 Trappes - France


SYNERGIA Mlle LE BOULANGER Florence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Communications par terminaux Equipements pour les ordinateurs Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.