Déposée le 28 décembre 1994 par DUVAL Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTO-EXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est DUVAL Dominique, domicilié(e) LES LUCAYAS "E", Avenue des CHENES, 06800 CAGNES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Dominique - France.
La marque PHYTO-EXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVAL Dominique - LES LUCAYAS "E", Avenue des CHENES, 06800 CAGNES SUR MER - France
DUVAL Dominique - France
Inscription le 20 janvier 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°231324 - Publication au BOPI 1997-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
- Produits Chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la silviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Produits Chimiques destinés à conserver les aliments, Matières Tannantes - Savons, Parfumerie, Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux, Dentifrices. - Produits Pharmaceutiques, Vétérinaires et Hygiéniques; substances diététiques à usage médical, Aliments pour bébés; Désinfectants, Fongicides, Herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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