Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHODONCIA
Numéro de dépôt :
1295699
Date de dépôt :
14/05/1984
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
14/05/1994
Présentation de la marque ORTHODONCIA
Déposée le 14 mai 1984 par DUVAL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ORTHODONCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTHODONCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHODONCIA est expirée depuis le 14 mai 1994.
DUVAL Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23