Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE
DUVAL Dominique

Numéro de dépôt :
95554458
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE

Déposée le 17 janvier 1995 par DUVAL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est DUVAL Dominique, domicilié(e) Les LUCAYAS "E", Avenue des CHENES, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Dominique - France.

La marque L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE est expirée depuis le 17 janvier 2005.

DUVAL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ORTHODONCIA , OMEGA + , BIO - 8 , PHYTO-EXCELL , OMEGA CONCEPT , PHYTO-COSMETICS , OMEGA COSMETICS , OMEGA DIFFUSION , AZAYUS , OMEGA YACHTING


DUVAL Dominique - Les LUCAYAS "E", Avenue des CHENES, 06800 CAGNES SUR MER - France


DUVAL Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodesiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques, optiques ou numériques; Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; machines à calculer, Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. -Recherche scientifique et industrielle; Programmation pour ordinateurs; Essais de matériaux.Laboratoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.