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Marques déposées par DUVAL Dominique
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AZAYUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZAYUS
DUVAL Dominique

Numéro de dépôt :
93463212
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque AZAYUS

Déposée le 6 avril 1993 par DUVAL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AZAYUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est DUVAL Dominique, domicilié(e) 82 rue Coty, 76330 NOTRE DAME DE GRAVENCHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUVAL Dominique - France.

La marque AZAYUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZAYUS est expirée depuis le 6 avril 2003.

DUVAL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ORTHODONCIA , OMEGA + , L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE , BIO - 8 , PHYTO-EXCELL , OMEGA CONCEPT , PHYTO-COSMETICS , OMEGA COSMETICS , OMEGA DIFFUSION , OMEGA YACHTING


DUVAL Dominique - 82 rue Coty, 76330 NOTRE DAME DE GRAVENCHON - France


Madame DUVAL Dominique - France


Inscription le 22 février 1994 - Transmission de propriété n°169551 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Profilé d'aluminium.Quincaillerie métallique.Piédestaux pour pots de fleurs.Supports pour pots de fleurs.Dispositifs d'accrochage et de supportage pour pots de fleurs.Pots de fleurs.Soucoupes pour pots de fleurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.