Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADBA PARTY
DUVAL Bruno

Numéro de dépôt :
3249667
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/10/2013
ADBA PARTY de DUVAL Bruno

Présentation de la marque ADBA PARTY

Déposée le 7 octobre 2003 par DUVAL Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ADBA PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est DUVAL Bruno domicilié(e) Launay Mausson,22690 Bleudihen - 22690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Bruno domicilié(e) Launay Mousson,22690 Bleudihen - 22690 - France.

La marque ADBA PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADBA PARTY est expirée depuis le 7 octobre 2013.


DUVAL Bruno - Launay Mausson,22690 Bleudihen - 22690 - France


DUVAL Bruno - Launay Mousson,22690 Bleudihen - 22690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Vêtements. Chaussures. Chemises. Vêtements en cuir. Gants. Foulards. Chaussettes. Sous vetement. Fils à usage textile. Fils elastiques a usage textile. Laine filée. Soie filée. Bijouterie. Coffrets en métaux précieux. Bracelet en métaux précieux. Chaines en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.